Mentions légales

Mentions légales

1. Dispositions juridictionnelles

Cette page précise les mentions légales qui s’appliquent à tout visiteur du site du Domaine de Tonquédec, comprenant les abords, parking et château. Le site tonquédec.com et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

2. Edition, publication, hébergement, Editeur du site :

Editrice et rédactrice su site : de Rougé Victoire Hébergement : WordPress

3. Propriété intellectuelle :

Le site est la propriété exclusive du domaine de Tonquédec. Son contenu (page, texte, contenu…) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et l’objet d’une autorisation d’utilisation. Tous les droits concernant les contenus de ce site sont réservés. Aucun élément composant ce site ne peut être copié, reproduit, modifié, dénaturé, transmis, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable du domaine de Tonquédec. La copie à usage privé sur ordinateur personnel est autorisée pour usage personnel et non commercial.

4. Crédits :

SASU Domaine de Tonquédec Propriété de Mme de Rougé Victoire, Kergastel, 22140 TONQUÉDEC. RCS : 9480314100014 – -APE 9103Z Tél. 02 96 37 05 69 Toutes les images et illustrations de ce site sont la propriété de Domaine de Tonquédec.